Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M
Numéro de dépôt :
1469129
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1998
Présentation de la marque M
Déposée le 1 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) A. MOUEIX & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 1 juin 1998.
A. MOUEIX & Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46